Le célèbre portrait en noir et blanc de Jimi Hendrix expirant la fumée d’une cigarette est original et protégeable au titre des droits d’auteur

M. X., Bowstir / Egotrade – Cour d’appel de Paris, Pôle 5 – Chambre 1, Arrêt du 13 juin 2017

La Cour d’appel de Paris a rendu le 13 juin 2017 un arrêt infirmant le jugement du 21 mai 2015 du Tribunal de Grande Instance de Paris.

Cette affaire opposait, sur le fondement de la contrefaçon aux droits d’auteur, le photographe ayant réalisé un portrait de Jimi Hendrix et la société à laquelle il avait cédé ses droits patrimoniaux, à une société de vente de cigarettes électroniques qui avait détourné cette photographie en remplaçant la cigarette tenue par Jimi Hendrix par une cigarette électronique.

Le jugement n’avait pas retenu l’originalité de la photographie au motif que le photographe ne démontrait pas avec précision les choix artistiques et esthétiques propres ayant guidé la réalisation du cliché et dont résultait l’originalité revendiquée.

L’originalité ne se présumant pas, dans son jugement, alors vivement critiqué par la doctrine, le Tribunal avait davantage sanctionné le défaut de description et de démonstration des choix propres à l’artiste et empreints de sa personnalité, que l’originalité en tant que telle du cliché. Celui-ci se contentait de décrire le résultat de son travail plutôt que les moyens mis en œuvre à son initiative pour y parvenir.

La Cour d’appel de Paris a pour sa part estimé que le célèbre cliché était original, ce faisant, qu’il ouvrait droit à la protection par les droits d’auteur et que sa reproduction sous forme détournée sur la devanture de magasins, le site internet et la page Facebook de la défenderesse constituait des actes de contrefaçon.

En effet, en appel l’auteur avait alors expliqué en détail les raisons pour lesquelles le cliché était le résultat d’un ensemble de choix libres et créatifs qui lui étaient propres et qui reflétaient sa personnalité.

C’est donc au regard de cette démonstration et de la connaissance à l’international du photographe, qui avait également réalisé de célèbres clichés des Rolling Stones, que la Cour d’appel de Paris a estimé que le cliché litigieux portait bien l’empreinte de personnalité de son auteur, et par conséquent que l’œuvre pouvait dès lors bénéficier de la protection au titre des droits d’auteurs.